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Marques déposées par TEXIER Michel
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SCOOP AGRI VOYAGES PROFESSIONNELS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SCOOP AGRI VOYAGES PROFESSIONNELS
TEXIER Michel

Numéro de dépôt :
96612552
Date de dépôt :
20/02/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/02/2016

Présentation de la marque SCOOP AGRI VOYAGES PROFESSIONNELS

Déposée le 20 février 1996 par TEXIER Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCOOP AGRI VOYAGES PROFESSIONNELS »

Le déposant est TEXIER Michel domicilié(e) Le Manoir de la Vallée, PETIT PARAME,35400 SAINT MALO (dossier no 2316276) - 35400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL MB&A Avocat domicilié(e) 6 cours Raphël Binet, BP 40806,35108 RENNES CEDEX 03 (dossier no 2316276) - 35108 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCOOP AGRI VOYAGES PROFESSIONNELS est expirée depuis le 20 février 2016.


TEXIER Michel - Le Manoir de la Vallée, PETIT PARAME,35400 SAINT MALO (dossier no 2316276) - 35400 - France


SELARL MB&A Avocat - 6 cours Raphël Binet, BP 40806,35108 RENNES CEDEX 03 (dossier no 2316276) - 35108 - France


Renouvellement sans limitation le 2 juin 2006 n°2316276 - Publication au BOPI 2006-06-02

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Inscription le 7 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466405 - Publication au BOPI 2008-01-07

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

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